ORSAN est le dispositif régional, arrêté par le directeur général de l'ARS, qui organise la réponse du système de santé aux situations sanitaires exceptionnelles. Le plan blanc est le plan de l'établissement. Les deux s'emboîtent : l'article R.3131-10 du Code de la santé publique impose que le plan de l'établissement prenne en compte les objectifs fixés par ORSAN.
Comprendre cette articulation, c'est comprendre pourquoi votre établissement peut recevoir une demande de déprogrammation, un afflux de patients transférés ou une consigne régionale sans l'avoir décidé lui-même. Votre plan doit pouvoir se brancher sur la mécanique régionale, pas seulement décrire votre organisation interne. Pour le cadre du plan blanc lui-même, voir notre guide plan blanc : définition, obligations et déclenchement.
Qu'est-ce que le dispositif ORSAN ?
Le dispositif ORSAN (organisation de la réponse du système de santé en situations sanitaires exceptionnelles) est le cadre régional qui organise la mobilisation des acteurs de santé face à une crise sanitaire. Il est prévu par l'article R.3131-4 du Code de la santé publique et arrêté par le directeur général de l'ARS, après avis des préfets compétents pour le dispositif ORSEC.
ORSAN n'est pas un plan d'établissement. C'est un schéma régional qui précise, pour chaque type de risque, quels moyens sont mobilisés, dans quel ordre et selon quelles filières de prise en charge. Il fait le lien entre le dispositif ORSEC préfectoral, qui relève de la sécurité civile, et les plans des établissements de santé et médico-sociaux.
Les six volets d'ORSAN
ORSAN s'organise en six volets, chacun correspondant à un type de situation :
| Volet | Situation | Ce que votre plan blanc doit prévoir |
|---|---|---|
| ORSAN AMAVI | Afflux massif de victimes non contaminées | Accueil, tri, déprogrammation, lits d'aval, blocs |
| ORSAN CLIM | Conséquences sanitaires d'un phénomène climatique | Canicule, grand froid : flux de patients fragiles, continuité |
| ORSAN EPI-VAC | Épidémie et vaccination exceptionnelle | Durée longue, relève, ouverture de lits, vaccination du personnel |
| ORSAN BIO | Risque biologique connu ou émergent | Repérage, isolement, protection du personnel, filières de référence |
| ORSAN NRC | Risques nucléaire, radiologique et chimique | Contrôle des accès, décontamination, protection, zonage |
| ORSAN MEDICO-PSY | Prise en charge médico-psychologique | Accueil des impliqués et des familles, lien avec la CUMP |
Chaque volet précise le rôle attendu des établissements : première ligne, recours ou appui. C'est cette répartition qui conditionne ce que votre plan blanc doit prévoir.
Quel est le rôle de l'ARS ?
L'ARS pilote ORSAN sur son territoire : elle l'arrête, attribue un rôle à chaque établissement, coordonne les moyens sanitaires et suit les capacités en situation de crise. Le directeur général de l'ARS peut déclencher le plan de réponse correspondant à la situation, y compris à la demande du préfet ou du ministre chargé de la santé.
Pour votre établissement, trois fonctions de l'ARS comptent particulièrement :
- la demande de mise en œuvre : selon l'article R.3131-11 du CSP, le plan de l'établissement est mis en œuvre par le directeur, à son initiative en informant sans délai l'ARS, ou à la demande du directeur général de l'ARS ;
- la cohérence territoriale : l'ARS veille à ce que les plans des établissements s'emboîtent et répartit les patients entre eux ;
- le suivi capacitaire : en crise, elle collecte les disponibilités en lits, en blocs et en réanimation pour orienter les flux.
Au-delà, l'article L.3131-8 permet au préfet, sur proposition du directeur général de l'ARS, de procéder aux réquisitions nécessaires. Voir qui déclenche le plan blanc.
Comment ORSAN s'articule avec votre plan blanc
L'articulation suit une logique d'emboîtement : ORSAN fixe des objectifs régionaux, le plan de l'établissement les décline localement. Le texte est explicite : dans sa rédaction issue du décret n° 2024-8 du 3 janvier 2024, l'article R.3131-10 du CSP prévoit que le plan de l'établissement prend en compte les objectifs opérationnels fixés par le dispositif ORSAN, et que le recensement des moyens de réponse est adapté à chacun des plans de réponse ORSAN.
Le plan blanc dans le plan de gestion des tensions
Le plan blanc est le second niveau du plan de gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles, après le plan de mobilisation interne. Les deux niveaux doivent tenir compte d'ORSAN : une tension épidémique régionale peut relever du premier niveau dans un établissement d'appui et du plan blanc dans un établissement de première ligne. Voir le plan de mobilisation interne.
La commande descend, l'information capacitaire remonte
L'articulation fonctionne dans les deux sens. De haut en bas, l'ARS active un volet ORSAN et transmet ses consignes : posture attendue, filières de tri, éventuelle demande de déprogrammation. De bas en haut, votre établissement remonte ses capacités réelles, qui alimentent la vision régionale.
Un plan blanc bien articulé prévoit explicitement :
- le point d'entrée de la consigne ARS : qui la reçoit et la vérifie, à toute heure ;
- le référent capacitaire : qui remonte les disponibilités et tient à jour les outils de suivi demandés par l'ARS ;
- la déclinaison par volet : comment l'établissement réagit selon qu'il s'agit d'un afflux de victimes, d'une vague épidémique ou d'un épisode caniculaire.
Les liens avec les autres établissements
L'articulation ne se joue pas qu'avec l'ARS. Votre plan doit dire avec qui vous échangez des patients, des moyens ou des compétences : établissements du groupement ou du territoire, établissements de recours pour les filières spécialisées, et établissements de santé de référence désignés à l'échelle de la zone de défense pour les risques NRBC et biologiques. Les conventions correspondantes figurent en annexe.
Traduire les objectifs ORSAN en capacités mesurables
Chaque volet ORSAN fixe des objectifs de prise en charge que votre plan blanc doit pouvoir atteindre. Pour qu'un objectif soit réel, il doit être chiffré, daté et testé. Formalisez, pour chaque volet pertinent :
- la capacité d'accueil maximale : combien de patients supplémentaires vous pouvez absorber en déprogrammant et en ouvrant des lits ;
- le délai de montée en puissance : en combien de temps vous ouvrez ces capacités après la décision ;
- les filières mobilisables : réanimation, bloc, imagerie, biologie, décontamination pour le volet NRC ;
- les moyens humains rappelables : liste de rappel à jour, avec astreintes et coordonnées vérifiées.
Ces éléments rejoignent le critère HAS impératif 3.1-05 du référentiel 2027 : des exercices doivent démontrer que la cellule de crise est opérationnelle dans les 45 minutes suivant l'alerte, et les moyens matériels, humains et de biologie médicale doivent être « disponibles et rapidement mobilisables ». Voir critère HAS 3.1-05 : prouver la maîtrise du plan blanc.
Plan blanc et Plan Bleu dans ORSAN
Les établissements médico-sociaux s'inscrivent aussi dans ORSAN, mais avec une autre logique. Le plan blanc organise une montée en capacité pour accueillir un maximum de patients. Le Plan Bleu, dispositif des EHPAD fondé sur le décret n° 2005-768 du 7 juillet 2005 (article D.312-160 du CASF) et articulé avec ORSAN par le décret du 3 janvier 2024 et l'arrêté du 12 février 2024, organise la protection des résidents sur place. Voir plan blanc et plan bleu et le guide du Plan Bleu en EHPAD.
Un plan sur le papier ne suffit pas
Un objectif de prise en charge non testé est une hypothèse. Les points de friction (annuaire de rappel obsolète, salle de crise mal équipée, circuit d'information flou avec l'ARS) n'apparaissent qu'en situation.
L'articulation avec ORSAN se vérifie le jour où vous jouez un scénario qui implique l'échelon régional : réception d'une demande de l'ARS, remontée capacitaire, transferts vers un établissement partenaire. Les exercices territoriaux organisés par l'ARS sont une bonne occasion ; ils ne remplacent pas vos propres exercices. Voir exercice cellule de crise : qui l'organise et le guide de l'exercice plan blanc.
Nos exercices plan blanc peuvent intégrer ces interfaces régionales, du premier appel au retour d'expérience. Ils sont animés par Alexandre Niggel et des professionnels de la gestion de crise sanitaire, et finançables par l'OPCO Santé et l'ANFH.
Checklist : votre plan blanc est-il branché sur ORSAN ?
Avant votre prochaine révision, passez votre plan au crible :
- ✅ Le plan situe le plan blanc comme second niveau, après le plan de mobilisation interne, et cite les textes à jour (L.3131-7, R.3131-10, R.3131-11).
- ✅ Les volets ORSAN pertinents pour votre territoire sont identifiés, avec votre rôle dans chacun.
- ✅ Le recensement des moyens de réponse est adapté à chaque volet, comme l'exige l'article R.3131-10.
- ✅ Le point d'entrée d'une consigne ARS est nommé, joignable à toute heure, avec un suppléant.
- ✅ Un référent capacitaire remonte les disponibilités via les outils demandés par l'ARS.
- ✅ Les conventions avec les établissements partenaires sont à jour.
- ✅ La cellule de crise a été chronométrée en exercice et dispose des outils et procédures nécessaires à son rôle de décision et coordination (critère 3.1-05).
- ✅ Les risques numériques sont intégrés au plan.
- ✅ Un exercice récent a joué l'échelon régional, avec RETEX et plan d'actions.
- ⚠️ Point de vigilance : ne présentez jamais le « plan rouge » comme un dispositif en vigueur. La réponse préhospitalière aux nombreuses victimes relève du dispositif ORSEC NOVI.
Construire un plan blanc branché sur ORSAN
Un plan articulé avec ORSAN se construit en partant du territoire pour redescendre vers l'organisation interne :
- Demandez à l'ARS les éléments du dispositif ORSAN qui concernent votre établissement et repérez les volets pertinents.
- Identifiez votre place dans les filières : première ligne, recours ou appui.
- Chiffrez vos objectifs par volet : capacité maximale, délai d'ouverture, moyens spécialisés.
- Formalisez les interfaces : réception des consignes, remontée capacitaire, conventions.
- Structurez la cellule de crise autour d'un pôle décision, d'une coordination de la situation et de cinq fonctions, avec des fiches réflexes courtes.
- Testez l'ensemble par un exercice qui joue l'échelon régional, puis conduisez un retour d'expérience.
Pour la structure du document, voir la trame de plan blanc chapitre par chapitre. Plan Blanc Pro, logiciel édité par Learning Experience, prévoit dans sa trame le cadre ORSAN et ses six volets.
À retenir
- ORSAN est le dispositif régional arrêté par le directeur général de l'ARS (article R.3131-4 du CSP), organisé en six volets : AMAVI, CLIM, EPI-VAC, BIO, NRC, MEDICO-PSY.
- Le plan de l'établissement doit prendre en compte les objectifs ORSAN, et son recensement des moyens doit être adapté à chaque volet (article R.3131-10).
- Les consignes descendent de l'ARS, les capacités remontent de l'établissement.
- Les objectifs doivent être chiffrés, datés et testés en exercice.
- Le plan rouge n'existe plus : la réponse préhospitalière relève d'ORSEC NOVI.
Textes de référence
- Article R.3131-10 du Code de la santé publique : prise en compte des objectifs ORSAN et recensement des moyens adapté à chaque plan de réponse.
- Article R.3131-11 : mise en œuvre du plan par le directeur ou à la demande de l'ARS.
- Article L.3131-8 : réquisitions par le préfet.
- Référentiel de certification HAS, version 2027 : critère 3.1-05.
Questions fréquentes
Quelle est la différence entre ORSAN et le plan blanc ?
ORSAN est le dispositif régional arrêté par le directeur général de l'ARS, qui organise la réponse de tout le système de santé face à une situation sanitaire exceptionnelle. Le plan blanc est le plan interne d'un établissement de santé, second niveau de son plan de gestion des tensions. Le plan de l'établissement doit prendre en compte les objectifs fixés par ORSAN.
Qui déclenche le dispositif ORSAN ?
Le directeur général de l'ARS déclenche le plan de réponse ORSAN adapté à la situation, à son initiative ou à la demande du préfet ou du ministre chargé de la santé. Il peut alors demander aux établissements de mettre en œuvre leur plan, comme le prévoit l'article R.3131-11 du CSP pour le plan de l'établissement.
Quels sont les volets d'ORSAN ?
ORSAN compte six volets : AMAVI pour l'afflux massif de victimes, CLIM pour les phénomènes climatiques, EPI-VAC pour les épidémies et la vaccination exceptionnelle, BIO pour le risque biologique, NRC pour les risques nucléaire, radiologique et chimique, et MEDICO-PSY pour la prise en charge médico-psychologique des personnes impliquées.
Le plan rouge fait-il partie d'ORSAN ?
Non. Le « plan rouge » est une appellation ancienne qui ne doit pas être présentée comme un dispositif en vigueur. La réponse préhospitalière face à de nombreuses victimes relève aujourd'hui du dispositif ORSEC NOVI, coordonné par le préfet, tandis qu'ORSAN organise la réponse du système de santé sous l'autorité de l'ARS.