En résumé — La version 2027 du référentiel de certification HAS — applicable aux visites dès janvier 2027 — renforce les exigences sur l'urgence vitale et les situations sanitaires exceptionnelles. Trois critères concentrent l'essentiel des attentes : 2.2-12 (urgences vitales, impératif), 3.1-05 (SSE / Plan Blanc, impératif) et 3.2-04 (simulation en santé). Ce guide vous explique chacun et comment vous y préparer.
Le référentiel V2027 en bref
La certification des établissements de santé pilotée par la Haute Autorité de Santé (HAS) évalue la qualité et la sécurité des soins. La version 2027 du référentiel — 6e cycle de certification, publiée en juillet 2026 et applicable aux visites à partir de janvier 2027 — est resserrée à 101 critères (contre 118 auparavant), chacun pouvant être classé standard, avancé ou impératif.
Les critères impératifs sont les plus sensibles : une non-conformité sur l'un d'eux peut, à elle seule, compromettre la certification. Or plusieurs critères liés à l'urgence vitale et à la gestion de crise sont précisément classés impératifs. C'est ce qui rend ces sujets prioritaires pour toute direction qualité.
Critère 2.2-12 — La maîtrise des urgences vitales (impératif)
Ce critère évalue la capacité de l'établissement à prendre en charge une urgence vitale sur un patient, rapidement et de façon coordonnée. Les experts-visiteurs vérifient notamment :
- l'existence d'un numéro d'appel unique et dédié pour joindre un médecin habilité,
- que tous les personnels de soins sont formés aux gestes de première urgence (AFGSU),
- que les chariots d'urgence sont adaptés, accessibles, contrôlés et tracés,
- que des mises en situation sont réalisées,
- qu'une évaluation du dispositif valide son efficacité.
👉 Ce critère est directement lié à l'AFGSU : former largement vos équipes est la première brique de la conformité.
Critère 3.1-05 — La gestion des SSE / Plan Blanc (impératif)
Ce critère porte sur la capacité à gérer une situation sanitaire exceptionnelle. Il exige une réponse graduée (mobilisation interne puis Plan Blanc), une cellule de crise opérationnelle en 45 minutes, un volet risques numériques, et surtout des exercices suivis de RETEX.
C'est le critère qui marque le tournant de la V2027 (il reprend, en le renforçant, l'ex-critère 3.6-01 de la V2025) : il ne suffit plus d'avoir un Plan Blanc rédigé, il faut prouver qu'il fonctionne.
👉 Article dédié : Critère HAS 3.1-05 : comment prouver la maîtrise de votre Plan Blanc.
Critère 3.2-04 — La simulation en santé (avancé)
Ce critère demande à l'établissement de former ses professionnels à la gestion des risques en utilisant les outils de la simulation en santé. Il valorise explicitement la pédagogie par la mise en situation, conformément au guide méthodologique HAS de 2019.
C'est un signal fort : la HAS considère que les compétences critiques (urgence, coordination) ne s'acquièrent pas par un e-learning, mais par la pratique simulée et le débriefing. Les programmes proposés par des organismes externes doivent être conformes à ce guide.
Comment se préparer à la visite
Une préparation efficace s'anticipe sur 12 mois. Les grandes étapes :
- État des lieux — où en êtes-vous sur la conformité AFGSU, le Plan Blanc, les exercices ? Un audit indépendant est précieux ici.
- Plan d'actions — combler les écarts identifiés, avec responsables et échéances.
- Formation — mettre à jour les AFGSU, former la cellule de crise.
- Exercices — réaliser au moins un exercice Plan Blanc grandeur nature, avec RETEX.
- Traçabilité — réunir les preuves : attestations, comptes-rendus d'exercices, RETEX, plans d'actions suivis.
Les experts-visiteurs utilisent des méthodes spécifiques — patient traceur, parcours traceur, audit système — qu'il vaut mieux connaître pour s'y préparer sereinement.
Les pièges à éviter
- Confondre conformité documentaire et capacité réelle : un beau classeur ne prouve rien sans exercice.
- Oublier le volet cyber : désormais explicitement attendu par la V2027.
- Faire un exercice « pour cocher la case » : sans évaluateur neutre ni RETEX, il n'apporte aucune preuve.
- Laisser dormir les actions d'amélioration : la HAS vérifie le suivi jusqu'à la clôture.
En résumé
La V2027 a élevé le niveau d'exigence sur l'urgence et la gestion de crise — mais elle récompense les établissements réellement préparés. En traitant sérieusement les critères 2.2-12, 3.1-05 et 3.2-04, vous ne « préparez » pas seulement une visite : vous construisez une organisation plus sûre, durablement.
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