Une trame de plan blanc complète compte 12 chapitres, du cadre réglementaire au registre des exercices. Pour chacun, cet article précise l'objectif, le contenu attendu et le piège que l'on retrouve le plus souvent en relecture. La structure couvre les six points minimaux de l'article R.3131-10 du Code de la santé publique et les attendus du critère HAS 3.1-05.
Cet article porte sur le fond de chaque chapitre. Si vous cherchez le sommaire nu et des gabarits à copier (fiche réflexe, tableau capacitaire, arbre d'appel, message à l'ARS), voir notre modèle de plan blanc. Pour le cadre général (obligation, niveaux, déclenchement, ORSAN), voir plan blanc : définition, obligations et déclenchement.
Pourquoi une trame et pas un document à recopier
Une trame donne la colonne vertébrale ; le plan ne devient réel qu'une fois renseigné avec vos ressources, exercé et corrigé par un retour d'expérience. C'est cette appropriation que le référentiel HAS 2027 évalue.
Le critère 3.1-05, impératif dans la version 2025 et reconduit dans la version 2027, demande des plans « élaborés avec la gouvernance, les instances et les professionnels », et des exercices qui démontrent une cellule de crise opérationnelle dans les 45 minutes. Un classeur parfait mais jamais ouvert ne satisfait pas ces attendus.
Un plan recopié se repère à trois signes :
- des noms et numéros qui ne correspondent pas à vos effectifs actuels ;
- une capacité d'accueil reprise telle quelle d'un autre établissement ;
- aucune trace d'exercice ni de mise à jour datée.
Vue d'ensemble : les 12 chapitres et leurs ancrages
Chaque chapitre répond à un point de l'article R.3131-10 ou à un élément d'évaluation du critère 3.1-05. Le tableau sert de grille de contrôle avant toute relecture détaillée.
| Chapitre | Contenu principal | Ancrage R.3131-10 | Ancrage critère 3.1-05 |
|---|---|---|---|
| 1. Cadre et principes | Textes, périmètre, ORSAN | Objectifs ORSAN | Plans élaborés avec la gouvernance |
| 2. Veille et alerte | Réception et transmission de l'alerte | Procédures de gestion des événements | Modalités d'alerte connues |
| 3. Niveaux de mobilisation | Mobilisation interne, plan blanc, seuils | Deux niveaux, mise en œuvre et levée | Plan de gestion graduée |
| 4. Cellule de crise | Composition, six fonctions, salle | Organisation de la cellule de crise | 45 minutes, outils et procédures |
| 5. Risques et scénarios | Cartographie, risque numérique | Procédures de gestion des événements | Risques numériques dans les plans |
| 6. Afflux de patients | Accueil, tri, lits, décès massifs | Procédures, continuité | Capacités d'accueil, priorisation |
| 7. Ressources humaines | Rappel, renforts, relève | Moyens de réponse | Moyens humains mobilisables |
| 8. Logistique | Stocks, fluides, biologie | Moyens de réponse, produits de santé | Moyens matériels et biologie |
| 9. Sûreté et sécurité | Accès, filtrage, forces de l'ordre | Procédures | Fonction sûreté/sécurité |
| 10. Communication | Porte-parole, familles, médias | Procédures | Fonctions communication et familles |
| 11. Fin de crise et RETEX | Levée, retour à la normale, RETEX | Mise en œuvre et levée | Actions d'amélioration |
| 12. Exercices et formation | Calendrier, formation, registre | Plan de formation, évaluation par exercices | Exercices démontrant l'opérationnalité |
Le contenu de chaque chapitre
Voici le détail, chapitre par chapitre. Pour chacun : son objectif, le contenu attendu et le piège classique.
1. Cadre réglementaire et principes généraux
Objectif : poser le socle juridique et le périmètre du plan.
Contenu attendu : rappel des textes (articles L.3131-7, R.3131-10 et R.3131-11 du CSP), positionnement du plan blanc comme second niveau du plan de gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles, articulation avec le dispositif ORSAN de votre région et votre rôle dans chacun de ses volets, présentation de l'établissement (capacité, spécialités, plateau technique), objectifs du plan et modalités de mise à jour.
⚠️ Piège classique : recopier des références sans les dater. Un plan qui cite encore le « plan rouge » comme dispositif en vigueur est daté : la réponse préhospitalière aux nombreuses victimes relève du dispositif ORSEC NOVI. Voir ORSAN et plan blanc.
2. Veille, alerte et réception de l'information
Objectif : garantir qu'une alerte, à toute heure, atteint la bonne personne.
Contenu attendu : circuit de réception des alertes (ARS, SAMU, préfecture, interne), permanence téléphonique, coordonnées de l'administrateur de garde, vérification de l'information, transmission montante et descendante, seuils qui conduisent à la décision.
⚠️ Piège classique : un numéro d'astreinte unique sans redondance. Que se passe-t-il si la ligne est occupée ou la personne injoignable ? Prévoyez un second niveau de contact.
3. Niveaux de mobilisation
Objectif : graduer la réponse selon l'ampleur de l'événement.
Contenu attendu : description des deux niveaux (plan de mobilisation interne, puis plan blanc), critères de déclenchement de chacun, actions associées, critères de passage dans les deux sens, critères de levée, autorité de décision et suppléants.
⚠️ Piège classique : traiter le plan blanc comme un interrupteur. La montée en puissance est graduelle et la descente aussi. Voir le plan de mobilisation interne et qui déclenche le plan blanc.
4. Commandement et cellule de crise
Objectif : définir qui commande et comment la cellule fonctionne.
Contenu attendu : composition de la cellule, organigramme de crise, rôles et suppléances, salle de crise et salle de repli, moyens matériels (téléphones, radios, tableaux, documentation imprimée), objectif d'armement dans les 45 minutes suivant l'alerte, et outils pour les six fonctions citées par le critère 3.1-05 : prise en charge médicale des patients, organisation de crise, sûreté et sécurité, communication, suivi des victimes et accueil des familles, fonctions support.
⚠️ Piège classique : une cellule nominative sans suppléants. Une crise arrive un dimanche d'août, la moitié des titulaires sont en congés. Voir la composition et les rôles de la cellule de crise.
5. Analyse des risques et scénarios
Objectif : ancrer le plan dans les menaces réelles de votre territoire.
Contenu attendu : cartographie des risques (afflux de victimes, épidémie, événement climatique, risque NRBC, cyberattaque, coupure d'énergie, pénurie), scénarios de référence, conséquences attendues sur l'activité, et volets spécifiques pour les scénarios prioritaires.
⚠️ Piège classique : citer le risque numérique sans dire comment on soigne sans informatique. Dans la version 2027 du référentiel, les risques numériques sont inscrits dans les plans eux-mêmes. Voir le plan blanc en mode dégradé et le plan blanc face au risque NRBC.
6. Organisation de l'afflux de patients
Objectif : organiser la montée en capacité, cœur opérationnel du plan blanc.
Contenu attendu : circuits d'accueil et de tri, zones dédiées, déprogrammation, sorties anticipées, ouverture de lits, transferts, gestion des flux, accueil des familles, gestion des décès massifs. C'est ici que se voit la différence avec le Plan Bleu des EHPAD : le plan blanc organise l'accueil d'un maximum de patients, le Plan Bleu protège les résidents sur place.
⚠️ Piège classique : décrire l'ouverture de lits sans les moyens humains pour les armer. Un lit sans soignant n'est pas une capacité.
7. Ressources humaines et rappel du personnel
Objectif : mobiliser rapidement les effectifs nécessaires, et les tenir dans la durée.
Contenu attendu : procédure de rappel, listes de personnel à jour, arbre d'appel, gestion des volontaires et des renforts, hébergement et restauration du personnel mobilisé, relève et gestion de la fatigue sur une crise longue, soutien psychologique.
⚠️ Piège classique : un arbre d'appel jamais testé. Faites l'exercice à blanc : combien de personnes joignez-vous réellement en une heure ?
8. Logistique et moyens matériels
Objectif : garantir la disponibilité des ressources critiques.
Contenu attendu : stocks stratégiques (produits de santé, dispositifs, équipements de protection), fluides médicaux, énergie et groupes électrogènes, approvisionnement d'urgence, conventions fournisseurs, et organisation de la biologie en crise. Le critère 3.1-05 demande que les moyens et les capacités de biologie médicale soient « disponibles et rapidement mobilisables » et suivis.
⚠️ Piège classique : des stocks théoriques jamais contrôlés. Le matériel doit être vérifié, et la vérification tracée.
9. Sûreté et sécurité
Objectif : sécuriser le site et maîtriser les accès en crise.
Contenu attendu : contrôle des accès, filtrage, gestion des foules et des proches, coordination avec les forces de l'ordre, sécurisation des zones sensibles, mesures en cas de menace intentionnelle ou d'afflux spontané de victimes potentiellement contaminées.
⚠️ Piège classique : traiter la sûreté comme un sujet de vigiles. En crise, la maîtrise des accès conditionne toute la prise en charge médicale.
10. Communication de crise
Objectif : maîtriser l'information interne, externe et aux familles.
Contenu attendu : porte-parole désigné, circuit de validation des messages, communication avec l'ARS et la préfecture, cellule d'accueil et d'information des familles, gestion des médias et des réseaux sociaux, messages types rédigés à l'avance.
⚠️ Piège classique : réduire la communication à une ligne (« le directeur communique »). Le suivi des victimes et l'accueil des familles sont une fonction à part entière de la cellule. Voir la communication de crise en établissement de santé.
11. Fin de crise et RETEX
Objectif : organiser la sortie de crise et en tirer les enseignements.
Contenu attendu : critères de désescalade et de levée, retour à l'activité normale, reprogrammation, soutien du personnel, méthode de retour d'expérience et plan d'actions d'amélioration.
⚠️ Piège classique : lever le plan sans retour d'expérience. Le critère 3.1-05 demande que les exercices et les activations réelles soient suivis d'actions d'amélioration issues d'un retour d'expérience. Voir la méthode RETEX pour un plan d'actions opérationnel.
12. Exercices, formation et registre
Objectif : prouver que le plan est connu, exercé et entretenu.
Contenu attendu : calendrier des exercices (rappel, sur table, activation de la cellule, grandeur nature), comptes rendus et RETEX, plan de formation aux situations sanitaires exceptionnelles exigé par l'article R.3131-10, registre des révisions, traçabilité des vérifications de matériel.
⚠️ Piège classique : c'est le chapitre le plus souvent vide. Sans preuve d'exercice, le plan reste théorique. Voir le guide de l'exercice plan blanc et les formats d'exercice SSE.
Les trois chapitres le plus souvent oubliés
Trois sujets manquent presque toujours dans les plans que nous relisons : la gestion des décès massifs, les exercices et la formation, et la communication de crise.
La gestion des décès massifs
Personne n'aime écrire ce chapitre, et c'est pour cette raison qu'il manque. Un afflux massif de victimes implique pourtant une capacité de gestion des corps : chambre mortuaire, dépositoire de crise, identification, relation avec les familles endeuillées et les autorités judiciaires. Sans anticipation, ce point désorganise l'ensemble de la prise en charge.
Les exercices et la formation
Un plan qui ne prévoit pas comment il sera testé et enseigné n'est pas complet. Le chapitre 12 doit contenir un calendrier réel. L'article R.3131-10 demande une évaluation, notamment sur la base d'exercices, et une révision chaque année : prévoyez au moins un exercice par an, en alternant les formats.
La communication de crise
En pleine crise, il est trop tard pour rédiger un communiqué de zéro. Prévoyez des messages types validés, un circuit de validation clair et une cellule d'accueil des familles.
Les 61 sections : de la trame au document
Dans un plan réel, chaque chapitre se découpe en sections plus fines : un chapitre « Cellule de crise » contient par exemple la composition, les suppléances, la salle de crise, la salle de repli et les fiches de chaque fonction. La trame de Plan Blanc Pro, logiciel édité par Learning Experience, décline ainsi les 12 chapitres en 61 sections, dont une section dédiée à la gestion des décès massifs et à la chambre mortuaire.
L'intérêt d'un découpage fin est de voir ce qui manque. Quand le plan existant est importé, chaque passage est rangé dans sa section, et les sections vides apparaissent immédiatement. Le diagnostic gratuit applique ce principe sans création de compte.
Checklist avant refonte
Évaluez votre plan actuel avant toute refonte :
- ✅ Les 12 chapitres sont-ils présents ?
- ✅ Le cadre situe-t-il le plan blanc comme second niveau, après le plan de mobilisation interne ?
- ✅ Le mode dégradé sans système d'information est-il décrit ?
- ✅ La cellule de crise couvre-t-elle les six fonctions, avec des suppléants ?
- ✅ L'armement dans les 45 minutes a-t-il été chronométré en exercice ?
- ✅ L'annuaire et les listes de personnel sont-ils à jour ?
- ✅ Existe-t-il un compte rendu d'exercice de l'année, avec RETEX ?
- ✅ La date de dernière révision est-elle visible et de moins d'un an ?
- ✅ Le chapitre décès massifs est-il traité ?
- ✅ Le plan de formation aux situations sanitaires exceptionnelles est-il annexé ?
Si vous cochez moins de huit cases, votre plan a besoin d'une refonte structurée, pas d'un simple toilettage. Pour une vérification guidée, voir comment savoir si votre plan blanc est complet. Pour mettre le plan à l'épreuve, nos exercices plan blanc sont animés par Alexandre Niggel et des professionnels de la gestion de crise sanitaire, finançables par l'OPCO Santé et l'ANFH.
À retenir
- Une trame de plan blanc complète compte 12 chapitres, chacun relié à l'article R.3131-10 et au critère HAS 3.1-05.
- Pour chaque chapitre, écrivez l'objectif, le contenu attendu et vérifiez le piège classique.
- Trois chapitres manquent presque toujours : décès massifs, exercices et formation, communication.
- Le mode dégradé sans informatique doit être décrit, pas seulement cité.
- La structure ne suffit pas : le plan doit être exercé et révisé chaque année.
Textes de référence
- Article R.3131-10 du Code de la santé publique : les deux niveaux et le contenu minimal du plan.
- Article L.3131-7 : l'obligation pour chaque établissement de santé.
- Référentiel de certification HAS, version 2027 : critère 3.1-05.
Questions fréquentes
Combien de chapitres doit compter une trame de plan blanc ?
Aucun texte ne fixe de nombre. Une trame complète compte en pratique douze chapitres, du cadre réglementaire au registre des exercices, pour couvrir les six points minimaux de l'article R.3131-10 du CSP et les attendus du critère HAS 3.1-05. L'important est qu'aucune famille de sujets ne manque, notamment les décès massifs.
Quelle différence entre une trame et un modèle de plan blanc ?
La trame décrit ce que chaque chapitre doit contenir et les pièges à éviter. Le modèle fournit le sommaire et des gabarits à remplir, comme la fiche réflexe ou le tableau capacitaire. Les deux se complètent : la trame guide le fond, le modèle accélère la mise en forme avec vos données réelles.
Un plan blanc doit-il couvrir les risques numériques ?
Oui. Dans la version 2027 du référentiel HAS, le critère impératif 3.1-05 demande que les plans de gestion des tensions hospitalières, « dont les risques numériques », et des situations sanitaires exceptionnelles soient élaborés avec la gouvernance, les instances et les professionnels. Le plan doit décrire le fonctionnement sans système d'information.
Que contient le chapitre sur la cellule de crise ?
La composition de la cellule, l'organigramme de crise, un suppléant par fonction, la salle de crise et sa salle de repli, les moyens matériels, l'objectif d'armement dans les 45 minutes suivant l'alerte et les fiches réflexes des six fonctions citées par le critère 3.1-05, de la prise en charge médicale aux fonctions support.